Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LA NERTHE
SOCIETE CIVILE AGRICOLE CHATEAU LA NERTHE, Société civile agricole

Numéro de dépôt :
1744393
Date de dépôt :
06/03/1989
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
06/03/2029

Présentation de la marque CHATEAU LA NERTHE

Déposée le 6 mars 1989 par la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE CHATEAU LA NERTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CHATEAU LA NERTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE CHATEAU LA NERTHE domicilié(e) CHÂTEAU LA NERTHE - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 222 565 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) Bâtiment o2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque CHATEAU LA NERTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LA NERTHE arrivera à expiration en date du 6 mars 2029.

SOCIETE CIVILE AGRICOLE CHATEAU LA NERTHE a également déposé les autres marques suivantes : LA NERTHE , Les Granières de la Nerthe , CUVEE DES CADETTES , Beauvenir , Clos de la Granière


SOCIETE CIVILE AGRICOLE CHATEAU LA NERTHE, Société civile agricole - CHÂTEAU LA NERTHE - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France - SIREN 783222565


NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence - Bâtiment o2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 2009 n°2399911 - Publication au BOPI 2009-02-27

Renouvellement sans limitation n°2139750 - Publication au BOPI 1999-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-11

Renouvellement sans limitation le 18 février 2019 n°2706863 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-02-18

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